Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LOYSELLIERE
Numéro de dépôt :
1757681
Date de dépôt :
03/12/1990
Lieu de dépôt :
NICE
Date d'expiration :
03/12/2000
Présentation de la marque LOYSELLIERE
Déposée le 3 décembre 1990 par CALLUAUD Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE), la marque française « LOYSELLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LOYSELLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOYSELLIERE est expirée depuis le 3 décembre 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06