VACATION SANTE
Présentation de la marque VACATION SANTE
Déposée le 1 décembre 2011 par monsieur CALLOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VACATION SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VACATION SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACATION SANTE est expirée depuis le 1 décembre 2021.
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612878 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19