Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VACATION SANTE
M. CALLOT Pierre

Numéro de dépôt :
3878376
Date de dépôt :
01/12/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/12/2021
VACATION SANTE de CALLOT Pierre

Présentation de la marque VACATION SANTE

Déposée le 1 décembre 2011 par monsieur CALLOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « VACATION SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur CALLOT Pierre domicilié(e) 6 ruelle ABSOLUE - 77171 - SOURDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CALLOT Pierre domicilié(e) 6 ruelle ABSOLUE - 77171 - SOURDUN - France.

La marque VACATION SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VACATION SANTE est expirée depuis le 1 décembre 2021.


M. CALLOT Pierre - 6 ruelle ABSOLUE - 77171 - SOURDUN - France


M. CALLOT Pierre - 6 ruelle ABSOLUE - 77171 - SOURDUN - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Inscription le 19 novembre 2013 - Rejet partiel n°612878 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-19

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