Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROTECTION CONTRE LES ONDES ONDE SAFE MADE IN FRANCE
M. CALLONNEC Ansiau, Agissant pour le compte de la société OndeSafe en cours de formation

Numéro de dépôt :
3974385
Date de dépôt :
14/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/01/2023
PROTECTION CONTRE LES ONDES ONDE SAFE MADE IN FRANCE de CALLONNEC Ansiau

Présentation de la marque PROTECTION CONTRE LES ONDES ONDE SAFE MADE IN FRANCE

Déposée le 14 janvier 2013 par monsieur CALLONNEC Ansiau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROTECTION CONTRE LES ONDES ONDE SAFE MADE IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est monsieur CALLONNEC Ansiau domicilié(e) 8 allée de l'ivraie - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CALLONNEC Ansiau domicilié(e) 8 allée de l'ivraie - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France.

La marque PROTECTION CONTRE LES ONDES ONDE SAFE MADE IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3974385.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROTECTION CONTRE LES ONDES ONDE SAFE MADE IN FRANCE est expirée depuis le 14 janvier 2023.


M. CALLONNEC Ansiau, Agissant pour le compte de la société OndeSafe en cours de formation - 8 allée de l'ivraie - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


M. CALLONNEC Ansiau - 8 allée de l'ivraie - 78180 - MONTIGNY LE BRETONNEUX - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France. Combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; tous ces produits étant fabriqués en France ou d'origine française. Sacoche, étuis, sac, housse pour tout type de telephone, tablettes ou appareil électronique ; sacoche, étuis, sac, housse de protection contre les ondes pour tout type de telephone, tablettes ou appareil électronique ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.