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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALLIOPEs
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FOLCAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOLCAL
CALLIOPE (société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3259927
Date de dépôt :
28/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2013
FOLCAL de CALLIOPEs

Présentation de la marque FOLCAL

Déposée le 28 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALLIOPEs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOLCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-01 du 2 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALLIOPEs domicilié(e) Route d'Artix,64150 NOGUERES - 64150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 129 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet MALEMONT 19647M.JK domicilié(e) 42, Avenue du Président Wilson,875116 PARIS - 875116 - France.

La marque FOLCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOLCAL est expirée depuis le 28 novembre 2013.

CALLIOPEs a également déposé les autres marques suivantes : Calliope


CALLIOPE (société par actions simplifiée) - Route d'Artix,64150 NOGUERES - 64150 - France - SIREN 330129842


Cabinet MALEMONT 19647M.JK - 42, Avenue du Président Wilson,875116 PARIS - 875116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18

Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423884 - Publication au BOPI 2005-12-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 10 décembre 2008 - Gage constitué n°487496 - Publication au BOPI 2008-12-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01

Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Pesticides, fongicides.