Déposée par voie électronique le 16 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Calliopée L'échapée Culturelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BUSBAVARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-06 du 6 février 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Calliopée L'échapée Culturelle domicilié(e) 14 rue Ernest DELOISON - 92200 - Neuilly sur Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 532 332 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Calliopée L'échapée Culturelle, Mme. Louisa NAMOUNE domicilié(e) 14 rue Ernest DELOISON - 92200 - Neuilly sur Seine - France.
La marque BUSBAVARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4149146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSBAVARD arrivera à expiration en date du 16 janvier 2025.
Calliopée L'échapée Culturelle, S.A.R.L. - 14 rue Ernest DELOISON - 92200 - Neuilly sur Seine - France - SIREN 532332756
Calliopée L'échapée Culturelle, Mme. Louisa NAMOUNE - 14 rue Ernest DELOISON - 92200 - Neuilly sur Seine - France
Publication - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Transport ; organisation de voyages ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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