Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXALIS
CALLIOPE S.A. (S.A.)

Numéro de dépôt :
98728121
Date de dépôt :
15/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/04/2008

Présentation de la marque OXALIS

Déposée le 15 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CALLIOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OXALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALLIOPE domicilié(e) Route d'Artix, 64150 NOGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 203 736 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque OXALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXALIS est expirée depuis le 15 avril 2008.

CALLIOPE a également déposé les autres marques suivantes : CALLIOPE , TREVI 10 , BIOPHYTO , CALLISTAR , CANDY CLUB , MAMESTRIN , CALLIOPE , CALLIOPE IMMOBILIER , LICOL , MONSIEUR DUPOND


CALLIOPE S.A. (S.A.) - Route d'Artix, 64150 NOGUERES - France - SIREN 316203736


CABINET MALEMONT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02

Inscription le 26 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°300991 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423884 - Publication au BOPI 2005-12-08

Inscription le 10 décembre 2008 - Gage constitué n°487496 - Publication au BOPI 2008-12-10

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03

Préparation herbicide.