OXALIS
Présentation de la marque OXALIS
Déposée le 15 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CALLIOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « OXALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OXALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728121.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXALIS est expirée depuis le 15 avril 2008.
CALLIOPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-39
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 26 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°300991 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423884 - Publication au BOPI 2005-12-08
Inscription le 10 décembre 2008 - Gage constitué n°487496 - Publication au BOPI 2008-12-10
Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21
Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03