Déposée le 11 mars 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALLIOPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MACHANSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-17 du 29 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALLIOPE domicilié(e) 19 RUE DU CHATEAU DE CHESSY,77144 MONTEVRAIN - 77144 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 101 886 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALLIOPE domicilié(e) 19 RUE DU CHATEAU DE CHESSY,77144 MONTEVRAIN - 77144 - France.
La marque MACHANSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALLIOPE SARL - 19 RUE DU CHATEAU DE CHESSY,77144 MONTEVRAIN - 77144 - France - SIREN 393101886
CALLIOPE - 19 RUE DU CHATEAU DE CHESSY,77144 MONTEVRAIN - 77144 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-34
Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17
Logiciel informatique ; supports d'enregistrements audio et/ou audio-visuels ; compact disque préenregistrés contenant des informations dans les domaines de la musique, vidéo, film, livres, jeux, télévision et sports ; service Internet permettant l'enregistrement, la reproduction, l'acheminement, le stockage, le traitement, la manipulation, la transmission, la diffusion et la reproduction de la musique, des sons, des images, des textes, des logiciels, de l'information, des données et des codes fournis par réseau de télécommunication, par livraison en ligne sur Internet et sur le réseau mondial ; logiciel informatique pour la transmission de contenus audio, de graphiques, de textes, et de données a travers tout réseau de communication. Logiciel informatique pour la transmission (flux tendu) d'audio, de visuel, les graphismes, le texte et de données sur les réseaux de communication. Logiciel informatique pour le stockage d'audio, de visuel, les graphiques, le texte et les données sur les réseaux de communication. Logiciel informatique qui permet l'échange de fichiers audio, vidéo, textes, graphismes et données ; logiciel pour moteur de recherche ; logiciel informatique pour conduire et coordonner des liaisons en temps réel et asynchrones parmi des utilisateurs d'ordinateur partageant l'information et des données audio par l'intermédiaire des réseaux de transmissions électroniques ; enregistrements sonores ; enregistrements de phonographe ; disques vinyles ; disques compacts ; bandes ; cassettes ; cartouches ; cartes ; et d'autres supports d'informations ; dispositifs optiques et magnétiques pour les enregistrements sonores ; vidéos, photos, données, jeux, graphismes, textes. Services de télécommunication ; services de communication, transmission électronique des dossiers audio et visuels en flux tendus et téléchargeable par l'intermédiaire des réseaux électroniques et de transmissions ; abonnement audio et vidéo diffusé par l'intermédiaire d'un réseau informatique global ; diffusion en flux tendu de contenu audio et visuel par l'intermédiaire d'un réseau informatique global ; services de courrier électronique ; services de forums de discutions et la transmission des messages parmi les utilisateurs d'ordinateur au sujet de divertissement, de musique, de concerts, de vidéos, de radio, de télévision, de film, de nouvelles, de sports, de jeux et de biens culturels ; radiodiffusion de contenu audio, visuel, et/ou de multimédia au moyen de réseau informatique global ; services de radiodiffusion ; vidéos (support) préenregistrés de bande annonce comportant de la musique et du matériel de divertissement ; émissions télévisées, films de cinéma, transmission d'informations sur les sports, jeux, musique, concerts, événements culturels et programmes de toutes sortes diffusés par l'intermédiaire de la radio, de communications cellulaire et Gsm, de communication sans fil, télévision, télévision par câble, circuit fermé et réseaux de transmission électronique ; transmission de messages parmi des utilisateurs d'ordinateurs au sujet de la musique, les nouvelles, les événements courants, le divertissement et les arts et les loisirs ; transmission électronique de données, d'images, de son, de vidéo et de documents multimédias ; Divertissement et services éducatifs ; services d'édition de musique ; publication de données informatiques dans le domaine de la musique et dispositifs interactifs par l'intermédiaire de l'Internet et d'autres réseaux de transmissions électroniques ; organisation de concerts en ligne, musique, vidéo, théâtre filmé, annuaires de la musique et des domaines du divertissement. Gestions de licences dans le domaine de la propriété intellectuelle, concernant l'édition musicale, les produits et les services du divertissement ; mise a disposition de moteurs de recherche pour obtenir des données par l'intermédiaire de réseaux de transmissions. Fourniture d'accès de bases de données et d'annuaires par l'intermédiaire des réseaux de transmissions pour obtenir des données dans les domaines de la musique, de la vidéo, du film, des livres, de la télévision, des jeux et des sports. Logiciel informatique et service télématique en ligne d'abonnement de musique, de logiciel qui permet à des utilisateurs d'écouter de la musique de jouer et de regarder des vidéos, des textes et des contenus multimédia.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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