BAC
Présentation de la marque BAC
Déposée le 18 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CALLIOPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « BAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC est expirée depuis le 18 mars 2008.
CALLIOPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Errata - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 26 mai 2000 - Rectification d'erreur matérielle n°300991 - Publication au BOPI 2000-05-26
Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423884 - Publication au BOPI 2005-12-08
Inscription le 30 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454605 - Publication au BOPI 2007-05-30
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-26
Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17