Déposée le 20 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALLIOPE Route d'Artix
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « RAT-COL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-47 du 24 novembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALLIOPE Route d'Artix domicilié(e) 64150 NOGUERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 129 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.
La marque RAT-COL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3059379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12
Inscription le 8 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423884 - Publication au BOPI 2005-12-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-02
Inscription le 10 décembre 2008 - Gage constitué n°487496 - Publication au BOPI 2008-12-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47
Inscription le 3 juillet 2013 - Gage radié n°604432 - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-07-03
Produits pour la destruction des animaux nuisibles. Pièges à animaux nuisibles, excepté les animaux féroces.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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