Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERMENTOIS
Numéro de dépôt :
1273974
Date de dépôt :
17/05/1984
Lieu de dépôt :
CHAROLLES
Date d'expiration :
17/05/1994
Présentation de la marque VERMENTOIS
Déposée le 17 mai 1984 par CALLIER Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHAROLLES), la marque française « VERMENTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERMENTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1273974.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERMENTOIS est expirée depuis le 17 mai 1994.
CALLIER Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-45