ACOR process
Présentation de la marque ACOR process
Déposée le 30 janvier 1998 par CALLIAU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACOR process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-12 du 20 mars 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ACOR process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98717322.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACOR process est expirée depuis le 30 janvier 2008.
CALLIAU Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-30
Publication - Publication le 20 mars 1998 au BOPI 1998-12