Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE AND LEGAL MUSIC (F & L MUSIC)
CALLEUX, Nicolas
DURAND, Didier

Numéro de dépôt :
3306260
Date de dépôt :
30/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2014
FREE AND LEGAL MUSIC (F & L MUSIC) de CALLEUX

Présentation de la marque FREE AND LEGAL MUSIC (F & L MUSIC)

Déposée le 30 juillet 2004 par CALLEUX et DURAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE AND LEGAL MUSIC (F & L MUSIC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Les déposants sont CALLEUX, Nicolas domicilié(e) 341, rue Saint-Martin,75003 PARIS - 75003 - France et DURAND, Didier domicilié(e) 18, rue Juge,75015 PARIS - 75015 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DURAND DIDIER domicilié(e) 18, rue Juge,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque FREE AND LEGAL MUSIC (F & L MUSIC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE AND LEGAL MUSIC (F & L MUSIC) est expirée depuis le 30 juillet 2014.


CALLEUX, Nicolas - 341, rue Saint-Martin,75003 PARIS - 75003 - France

DURAND, Didier - 18, rue Juge,75015 PARIS - 75015 - France


DURAND DIDIER - 18, rue Juge,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Publicité, gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique. Diffusion annonces publicitaires, relations publiques. Communication par terminaux d'ordinateurs, agences d'information, émissions radiophoniques ou télévisées. Divertissements activités culturelles.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.