Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROMAR PRODUCTIONS MARINES
CALLEJA Pierre Sauveur Charles

Numéro de dépôt :
92434621
Date de dépôt :
17/09/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2002

Présentation de la marque PROMAR PRODUCTIONS MARINES

Déposée le 17 septembre 1992 par CALLEJA Pierre Sauveur Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMAR PRODUCTIONS MARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est CALLEJA Pierre Sauveur Charles, domicilié(e) 03, Chemin du Docteur Rouques, 30200 BAGNOLS/CEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre CALLEJA - France.

La marque PROMAR PRODUCTIONS MARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92434621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMAR PRODUCTIONS MARINES est expirée depuis le 17 septembre 2002.


CALLEJA Pierre Sauveur Charles - 03, Chemin du Docteur Rouques, 30200 BAGNOLS/CEZE - France


Monsieur Pierre CALLEJA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-18

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

- Poissons (issus de production d'aquaculture). - Produits agricoles, poissons d'élevage vivants. - Service de transport de poissons

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.