Marque enregistrée - Marque en non vigueur
3 A ARCHITECTURE
Numéro de dépôt :
1512106
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/05/1998
Présentation de la marque 3 A ARCHITECTURE
Déposée le 2 mai 1988 par CALLEDE Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3 A ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque 3 A ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1512106.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3 A ARCHITECTURE est expirée depuis le 2 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-29