Déposée le 15 avril 2009 par la société étrangère Call-in-Europe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ZERO CONCEPT »
Le déposant est la société étrangère Call-in-Europe domicilié(e) 222 Railroad Avenue - GREENWICH, CT 06830 - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRANDSTORMING domicilié(e) 11, rue Lincoln - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Call-in-Europe, LLC, Société de droit américain - 222 Railroad Avenue - GREENWICH, CT 06830 - États-Unis
BRANDSTORMING - 11, rue Lincoln - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Inscription le 9 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542354 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-09
Téléphones mobiles et fixes, radiotéléphones et téléphones cellulaires, appareils de radiomessagerie et de communication radiophonique ; programmes informatiques (logiciels).
Location et crédit-bail d'appareils de télécommunications, radio, radiotéléphoniques et de télécopie radio.
Télécommunications ; télécommunications par satellite, télécommunications cellulaires, transmission de télécopie (radio), émission et réception par radio ; communication de données par radio, télécommunications et satellite ; services de répondeurs automatiques téléphoniques ; services de numérotation personnelle à savoir services d'attribution de numéros de téléphone ; prêt d'appareils de télécommunications de remplacement en cas de panne, de perte ou de vol ; fourniture de services Internet, à savoir services d'accès à l'Internet ; télécommunications d'informations (y compris pages Web) ; services de courrier électronique ; fourniture d'écrans d'affichage personnalisés sur des appareils de télécommunications à savoir services de téléchargement de fonds d'écran, de messages d'accueil et autres messages personnalisés ; fourniture de services de répertoire à savoir fourniture d'accès à des répertoires en ligne (répertoire de noms, numéros de téléphone, adresses et autres renseignements sur les personnes et les biens) ; fourniture de services localisés pour appareils de télécommunications à savoir fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de messagerie électronique, fourniture de services de protocole d'applications sans fil, y compris ceux utilisant un canal de communication sécurisé à savoir fourniture de services permettant la connexion d'un système informatique à un réseau sans fil (mobile), y compris ceux utilisant un canal de communication sécurisé ; informations relatives à des appareils et instruments de téléphonie et de télécommunications ou permettant d'identifier ceux-ci à savoir informations en matière de télécommunication ; fourniture de services d'annuaires téléphoniques ; services d'échange (transmission) de données électroniques ; transfert de données par voie de télécommunications ; diffusion ou transmission de programmes radio ou télévisés ; services d'échange (transmission) de vidéo, de texte, de télétexte ; services de messagerie, à savoir, expédition, réception et envoi de messages électroniques sous la forme de textes, de sons, d'images graphiques ou de vidéos ou une combinaison de ces formats ; services de messagerie électronique unifiée ; services de messagerie vocale ; mise à disposition de services de réseaux de données ; vidéoconférence ; services de téléphones vidéo ; services de connexions de télécommunications à Internet ou à des bases de données ; transmission de données, de messages et d'images assistés par ordinateur ; services de communication informatique ; informations en matière de télécommunication concernant les services précités.
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