Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les cédrats du Cap Corse
M. calizi xavier

Numéro de dépôt :
3973759
Date de dépôt :
10/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2023
Les cédrats du Cap Corse de calizi xavier

Présentation de la marque Les cédrats du Cap Corse

Déposée le 10 janvier 2013 par monsieur calizi xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les cédrats du Cap Corse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est monsieur calizi xavier domicilié(e) hameau de Poggio - 20228 - BARRETTALI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. calizi xavier domicilié(e) hameau de Poggio - 20228 - BARRETTALI - France.

La marque Les cédrats du Cap Corse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les cédrats du Cap Corse est expirée depuis le 10 janvier 2023.


M. calizi xavier - hameau de Poggio - 20228 - BARRETTALI - France


M. calizi xavier - hameau de Poggio - 20228 - BARRETTALI - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Préparations faites de céréales, pain, farine bénéficiant de l'appellation d'origine protégée FARINE DE CHATAIGNE CORSE.

Arbustes ; plantes ;

Vins bénéficiant des appellations d'origine “ Vin de Corse ou Corse ” et “ Muscat du Cap Corse ”.