Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EL GUSTADOR
CALIXTE-SALAISONS 2000 (S.A.)

Numéro de dépôt :
93458840
Date de dépôt :
10/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2003

Présentation de la marque EL GUSTADOR

Déposée le 10 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) CALIXTE-SALAISONS 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EL GUSTADOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALIXTE-SALAISONS 2000 domicilié(e) 07240 VERNOUX EN VIVARAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 720 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT - France.

La marque EL GUSTADOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458840.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EL GUSTADOR est expirée depuis le 10 mars 2003.


CALIXTE-SALAISONS 2000 (S.A.) - 07240 VERNOUX EN VIVARAIS - France - SIREN 335720272


CABINET MALEMONT - France


Inscription le 16 septembre 1993 - Transmission de propriété n°163012 - Publication au BOPI 1993-09-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16

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