Marque expirée - Marque en non vigueur

AVENIR AMBULANCES
Monsieur Calixte FASQUEL
au nom et pour le compte de la S.A.R.L. AVENIR AMBULANCES, en cours de formation

Numéro de dépôt :
3393440
Date de dépôt :
16/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2015
AVENIR AMBULANCES de Calixte FASQUEL

Présentation de la marque AVENIR AMBULANCES

Déposée le 16 novembre 2005 par monsieur Calixte FASQUEL et la Société à Responsabilité Limité (SARL) au nom et pour le compte de laAVENIR AMBULANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AVENIR AMBULANCES »

Les déposants sont monsieur Calixte FASQUEL - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) au nom et pour le compte de laAVENIR AMBULANCES domicilié(e) 164, allée des 2 fermes,76160 SAINT-MARTIN-DU-VIVIER - 76160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Calixte FASQUEL domicilié(e) 164, allée des 2 fermes,76160 SAINT-MARTIN-DU-VIVIER - 76160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENIR AMBULANCES est expirée depuis le 16 novembre 2015.


Monsieur Calixte FASQUEL - France

au nom et pour le compte de la S.A.R.L. AVENIR AMBULANCES, en cours de formation - 164, allée des 2 fermes,76160 SAINT-MARTIN-DU-VIVIER - 76160 - France


Monsieur Calixte FASQUEL - 164, allée des 2 fermes,76160 SAINT-MARTIN-DU-VIVIER - 76160 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-17

Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52

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