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Marques déposées par la société Calitom
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CALITOM SERVICE PUBLIC DES DECHETS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CALITOM SERVICE PUBLIC DES DECHETS
Calitom, service public des déchets, Syndicat de valorisation des déchets de la Charente

Numéro de dépôt :
3425310
Date de dépôt :
11/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2026
CALITOM SERVICE PUBLIC DES DECHETS de Calitom

Présentation de la marque CALITOM SERVICE PUBLIC DES DECHETS

Déposée le 11 avril 2006 par la société Calitom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALITOM SERVICE PUBLIC DES DECHETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est la société Calitom domicilié(e) 19 route du Lac des Saules, ZE La Braconne - 16600 - MORNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 251 602 660 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CALITOM, service public des déchets, M. Jean REVEREAULT domicilié(e) 19 route du Lac des Saules, ZE la Braconne - 16600 - MORNAC - France.

La marque CALITOM SERVICE PUBLIC DES DECHETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALITOM SERVICE PUBLIC DES DECHETS arrivera à expiration en date du 11 avril 2026.

Calitom a également déposé les autres marques suivantes : VALOPARC , ATRION LE CENTRE DE TRI DEPARTEMENTAL , La Boutique calitom Pourquoi jeter? , Jardinons nos territoires


Calitom, service public des déchets, Syndicat de valorisation des déchets de la Charente - 19 route du Lac des Saules, ZE La Braconne - 16600 - MORNAC - France - SIREN 251602660


CALITOM, service public des déchets, M. Jean REVEREAULT - 19 route du Lac des Saules, ZE la Braconne - 16600 - MORNAC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39

Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2016 n°2614453 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-18

Transport et décharge d'ordures. Traitement des déchets. Tri de déchets et matières premières de récupération.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.