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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CALITEX
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SOLEIL COUCHANT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOLEIL COUCHANT
S.A. CALITEX, S.A.

Numéro de dépôt :
99798339
Date de dépôt :
16/06/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/06/2019

Présentation de la marque SOLEIL COUCHANT

Déposée le 16 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) CALITEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOLEIL COUCHANT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALITEX domicilié(e) 70 RUE DE DOUAI - 59405 - CAMBRAI CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 682 058 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. CALITEX domicilié(e) 70 RUE DE DOUAI B.P. 282 - 59405 - CAMBRAI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOLEIL COUCHANT est expirée depuis le 16 juin 2019.

CALITEX a également déposé les autres marques suivantes : CALICLASS , CALITEX , CALITEX , MICHELE CREATION , AMBIANCE , CALIMAGIC , Cert'EnR , CALGOMME , CALILIN , hé baby


S.A. CALITEX, S.A. - 70 RUE DE DOUAI - 59405 - CAMBRAI CEDEX - France - SIREN 329682058


S.A. CALITEX - 70 RUE DE DOUAI B.P. 282 - 59405 - CAMBRAI - France


Demande de renouvellement le 16 juin 2009 n°2410383 - Publication au BOPI 2009-06-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2009 n°2409977 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-06-11

Tissus à usage textile Couvertures de lit et de table Cordes ficelles tentes bâches voiles sacs (pour l'emballage en matières textiles) matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes Vêtements chaussures chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.