Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Provence délicieuse
CALISTI SYLVAIN

Numéro de dépôt :
3309966
Date de dépôt :
26/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/08/2014
Provence délicieuse de CALISTI SYLVAIN

Présentation de la marque Provence délicieuse

Déposée le 26 août 2004 par CALISTI SYLVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Provence délicieuse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est CALISTI SYLVAIN domicilié(e) 4 ALLEE LES CHARMILLES,69290 CRAPONNE - 69290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALISTI SYLVAIN domicilié(e) 4 ALLEE LES CHARMILLES,69290 CRAPONNE - 69290 - France.

La marque Provence délicieuse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309966.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Provence délicieuse est expirée depuis le 26 août 2014.


CALISTI SYLVAIN - 4 ALLEE LES CHARMILLES,69290 CRAPONNE - 69290 - France


CALISTI SYLVAIN - 4 ALLEE LES CHARMILLES,69290 CRAPONNE - 69290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Pâtisserie et confiserie ; miel ; nougat ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; vinaigre ; sauces ; crème de marron. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives), olives conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine protégées « olives noires de la vallée des Baux de Provence » ou « olives cassées de la vallée des Baux de Provence » ; gelées, confiture, compote ; huiles comestibles (à l'exception des huiles d'olives), huiles d'olives bénéficiant des appellations d'origine protégées « huile d'olive de la vallée des Baux de Provence », « huile d'olive d'Aix-en-Provence » ou « huile d'olive de Haute-Provence » ; graisses comestibles. Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.