Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ART DE RENOUVELER LES TRADITIONS
CALISSONS DU ROY RENE S.A.

Numéro de dépôt :
1715083
Date de dépôt :
19/12/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/12/2001
L\'ART DE RENOUVELER LES TRADITIONS de CALISSONS DU ROY RENE

Présentation de la marque L'ART DE RENOUVELER LES TRADITIONS

Déposée le 19 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) CALISSONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « L'ART DE RENOUVELER LES TRADITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALISSONS DU ROY RENE domicilié(e) Z.C. de la Pioline, 13290 AIX LES MILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque L'ART DE RENOUVELER LES TRADITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ART DE RENOUVELER LES TRADITIONS est expirée depuis le 19 décembre 2001.

CALISSONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : CALISSONS DU ROY RENE , NOUGAT DU ROY RENE , CONFISEUR DU ROY


CALISSONS DU ROY RENE S.A. - Z.C. de la Pioline, 13290 AIX LES MILLES - France


le CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Calissons, nougats