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Marques déposées par la société CALISSONS DU ROY RENE
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CONFISEUR DU ROY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFISEUR DU ROY
CALISSONS DU ROY RENE

Numéro de dépôt :
93481361
Date de dépôt :
18/08/1993
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/08/2003

Présentation de la marque CONFISEUR DU ROY

Déposée le 18 août 1993 par la société CALISSONS DU ROY RENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONFISEUR DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-40 du 8 octobre 1993.

Le déposant est la société CALISSONS DU ROY RENE domicilié(e) Z.C de la Pioline, 13290 LES MILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 621 620 921 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CONFISEUR DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93481361.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISEUR DU ROY est expirée depuis le 18 août 2003.

CALISSONS DU ROY RENE a également déposé les autres marques suivantes : CALISSONS DU ROY RENE , NOUGAT DU ROY RENE , L'ART DE RENOUVELER LES TRADITIONS


CALISSONS DU ROY RENE - Z.C de la Pioline, 13290 LES MILLES - France - SIREN 621620921


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Inscription le 19 décembre 2000 - Changement de dénomination n°313313 - Publication au BOPI 2000-12-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-05

Publication - Publication le 8 oct. 1993 au BOPI 1993-40

Calissons, nougats; produits de confiserie, pâtisseries, pâtisseries aux amandes; glaces à rafraîchir; farines et préparation faites de céréales