Déposée par voie électronique le 6 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALISEO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « OCEALIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-36 du 10 septembre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALISEO domicilié(e) 58 avenue Chanoine Cartellier 69230 SAINT GENIS LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 905 265 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.
La marque OCEALIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3759227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEALIS est expirée depuis le 6 août 2020.
CALISEO, Société par Actions Simplifiée - 58 avenue Chanoine Cartellier 69230 SAINT GENIS LAVAL - France - SIREN 448905265
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France
Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36
Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51
Inscription le 31 janvier 2011 - Changement de dénomination n°541734 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-31
Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662624 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10
Logiciels, logiciels informatiques, logiciels d'intégration avec des réseaux informatiques interactifs pour des services d'hébergement d'entreprises commerciales, ordinateurs et périphériques. ; Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son et des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts numériques, disques numériques à lecture optique, supports d'enregistrement magnétiques, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. ;
Communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'informations contenues dans des bases de données et serveurs web, fourniture d'accès aux réseaux de télécommunication et aux réseaux informatiques, transmission de messages, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. ;
Formation. ;
Création, édition, installation, maintenance et mise à jour de logiciels, conception et hébergement d'applications Internet, hébergement de systèmes informatiques, création, développement et hébergement de programmes informatiques.
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