Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUVEAU FEUILLE A FEUILLE
CALINETTE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97698037
Date de dépôt :
01/10/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/10/2007

Présentation de la marque NOUVEAU FEUILLE A FEUILLE

Déposée le 1 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CALINETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUVEAU FEUILLE A FEUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALINETTE domicilié(e) 375 rue Jean Chazy, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 842 815 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque NOUVEAU FEUILLE A FEUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698037.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU FEUILLE A FEUILLE est expirée depuis le 1 octobre 2007.

CALINETTE a également déposé les autres marques suivantes : BODY , LES MINIS CLOONS


CALINETTE Société Anonyme - 375 rue Jean Chazy, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - France - SIREN 398842815


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Serviettes imprégnées de lotions cosmétiques pour enfants. Serviettes imprégnées de lotions pharmaceutiques pour enfants

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.