Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE RHUM
CALIFRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98723218
Date de dépôt :
17/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/03/2008

Présentation de la marque PLANETE RHUM

Déposée le 17 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) CALIFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PLANETE RHUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALIFRANCE domicilié(e) 13 Rte de Versailles, 78430 Louveciennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALIFRANCE SA - France.

La marque PLANETE RHUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE RHUM est expirée depuis le 17 mars 2008.


CALIFRANCE (S.A.) - 13 Rte de Versailles, 78430 Louveciennes - France


CALIFRANCE SA - France


Inscription le 23 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357750 - Publication au BOPI 2002-10-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Boissons alcoolisées (rhum).