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Marques déposées par CALIFORNIA VEGETABLE BREEDERS
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GRISETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRISETTE
CALIFORNIA VEGETABLE BREEDERS, INC. (Société constituée sous les lois de l'Etat de Californie), 5417 Santa Clara Avenue, Camarillo, Etat de Californie, E.U.A.

Numéro de dépôt :
1199297
Date de dépôt :
23/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1992

Présentation de la marque GRISETTE

Déposée le 23 mars 1982 par CALIFORNIA VEGETABLE BREEDERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CALIFORNIA VEGETABLE BREEDERS, INC. (Société constituée sous les lois de l'Etat de Californie), 5417 Santa Clara Avenue, Camarillo, Etat de Californie, E.U.A. - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, William J. Rezac - France.

La marque GRISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRISETTE est expirée depuis le 23 mars 1992.

CALIFORNIA VEGETABLE BREEDERS a également déposé les autres marques suivantes : CLAIRETTE


CALIFORNIA VEGETABLE BREEDERS, INC. (Société constituée sous les lois de l'Etat de Californie), 5417 Santa Clara Avenue, Camarillo, Etat de Californie, E.U.A. - États-Unis


William J. Rezac - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles; substances alimentaires pour les animaux, malt.