Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HELIOTHERAPY
CALIFORNIA SUNCARE INC.

Numéro de dépôt :
92439391
Date de dépôt :
28/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque HELIOTHERAPY

Déposée le 28 octobre 1992 par CALIFORNIA SUNCARE INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HELIOTHERAPY »

Le déposant est CALIFORNIA SUNCARE INC., domicilié(e) 1100 Glendon Avenue LOS ANGELES, CALIFORNIA 90024 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16


CALIFORNIA SUNCARE INC. - 1100 Glendon Avenue LOS ANGELES, CALIFORNIA 90024 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Inscription le 2 novembre 2000 - Rejet total n°310754 - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 2000-11-02

Produits pour les soins de la peau, notamment gels, lotions, huiles, lotions hydratantes, laques, démaquillants, produits pour les soins de cheveux, notamment shampoings, conditionneurs, gels, laques et diffuseurs.Editions, notamment des journaux commerciaux, des magazines, des brochures, et des lettres d'information, dans le domaine des soins de la peau et de la santé

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.