Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CPM
California Pellet Mill Company

Numéro de dépôt :
951402
Date de dépôt :
05/04/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CPM

Déposée le 5 avril 1976 par California Pellet Mill Company auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est California Pellet Mill Company domicilié(e) (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), 1800 Folsom Street, San Francisco, Californie 94103 (E.U.A.). - États-Unis.

La marque CPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CPM est expirée depuis le 5 avril 1986.


California Pellet Mill Company - (société organisée sous les lois de l'Etat de Californie), 1800 Folsom Street, San Francisco, Californie 94103 (E.U.A.). - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Machines diverses et leurs organes;machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);machines pour fabriquer des produits alimentaires, chimiques et médicinaux sous la forme de petites pilules, billes ou boulettes.