Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA JEANS
CALIFORNIA JEANS SARL

Numéro de dépôt :
96617945
Date de dépôt :
27/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2006

Présentation de la marque CALIFORNIA JEANS

Déposée le 27 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALIFORNIA JEANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIFORNIA JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALIFORNIA JEANS domicilié(e) 8 RUE DE LA GARE, 93300 AUBERVILLIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 364 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALIFORNIA JEANS - France.

La marque CALIFORNIA JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA JEANS est expirée depuis le 27 mars 2006.

CALIFORNIA JEANS a également déposé les autres marques suivantes : BE BEST ONE OVER THE WORLD PARIS NEWORK TOKYO LONDON MILANO


CALIFORNIA JEANS SARL - 8 RUE DE LA GARE, 93300 AUBERVILLIERS - France - SIREN 404364119


CALIFORNIA JEANS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

VETEMENTS. (HABILLEMENT). Pantalons, blousons, salopettes, jupes, robes, bermudas, shorts, pulls, sweat shirts, chemises, tee-shirt