Accueil marques.expert
/
Marques déposées par California 101TODO
/
Télé Adoption
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Télé Adoption
California 101, SASU

Numéro de dépôt :
3986000
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/02/2023
Télé Adoption de California 101

Présentation de la marque Télé Adoption

Déposée par voie électronique le 26 février 2013 par California 101TODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Télé Adoption » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est California 101TODO domicilié(e) 49 Avenue Sully Prudhomme - 92290 - Chatenay-Malabry - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 057 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, California 101, M. Francois ACHARD domicilié(e) 49 Avenue Sully Prudhomme - 92290 - Chatenay-Malabry - France.

La marque Télé Adoption a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Télé Adoption est expirée depuis le 26 février 2023.


California 101, SASU - 49 Avenue Sully Prudhomme - 92290 - Chatenay-Malabry - France - SIREN 503057887


California 101, M. Francois ACHARD - 49 Avenue Sully Prudhomme - 92290 - Chatenay-Malabry - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 24 février 2016 - Transmission totale de propriété n°663718 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-02-24

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées.