Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BASTA]
Numéro de dépôt :
1654887
Date de dépôt :
10/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2001
Présentation de la marque BASTA]
Déposée le 10 avril 1991 par CALIFANO CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BASTA] » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BASTA] a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASTA] est expirée depuis le 10 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-37