Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOYERS CALIDUS
S.A.R.L. CALIDUS

Numéro de dépôt :
94527578
Date de dépôt :
01/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/07/2004

Présentation de la marque LES FOYERS CALIDUS

Déposée le 1 juillet 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALIDUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FOYERS CALIDUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALIDUS domicilié(e) Siège: 9002 avenue de Gottemadingen, 39300 CHAMPAGNOLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 044 796 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL CALIDUS - France.

La marque LES FOYERS CALIDUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOYERS CALIDUS est expirée depuis le 1 juillet 2004.


S.A.R.L. CALIDUS - Siège: 9002 avenue de Gottemadingen, 39300 CHAMPAGNOLE - France - SIREN 394044796


SARL CALIDUS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

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