Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIBAG
CALIBAG, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3980994
Date de dépôt :
07/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/02/2023
CALIBAG de CALIBAG

Présentation de la marque CALIBAG

Déposée le 7 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALIBAG auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CALIBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALIBAG domicilié(e) 90 rue Frédéric Fays - 69100 - VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 569 609 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CALIBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIBAG est expirée depuis le 7 février 2023.


CALIBAG, Société par Actions Simplifiée - 90 rue Frédéric Fays - 69100 - VILLEURBANNE - France - SIREN 538569609


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Inscription le 17 avril 2018 - Transmission totale de propriété n°721572 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets à provisions.

Sacs en matières textiles. Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de regroupement de produits pour le compte de tiers pour la vente en ligne via Internet de malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets à provisions, sacs en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage. Présentation de tous types de produits et services sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de regroupement (à l'exception de leur transport) pour le compte de consommateurs et de professionnels de malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie, portefeuilles, sacs, coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, filets à provisions, sacs en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; organisation d'expositions et de manifestations à buts commerciaux ou de publicité ; services de promotion de produits pour le compte de tiers. Services d'informations et de conseils commerciaux aux consommateurs.