Déposée le 19 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Caliance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-17 du 27 avril 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALIANCE domicilié(e) Zone Industrielle de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 824 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER domicilié(e) 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque Caliance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3488970.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALIANCE, Société par actions simplifiée - Zone Industrielle de Lanrinou - 29206 - LANDERNEAU cedex - France - SIREN 818824963
CABINET FLECHNER - 22 Avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-35
Inscription le 26 décembre 2007 - Transmission totale de proprié n°466020 - Publication au BOPI 2007-12-26
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Inscription le 8 février 2017 - Transmission totale de propriété n°703754 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-08
Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2639938 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-08
Produits chimiques destinés à l'agriculure, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres, produits pour l'amendement des sols, terres pour les plantes, tourbes (engrais).
Fongicides, herbicides, parasiticides, produits pour la destruction des animaux nuisibles.
Machines agricoles, instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement.
Outils et instruments à main entraînés manuellement.
Tracteurs, remorques pour tracteurs, attelages de remorques pour tracteur.
Semences (graines), produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés, plantes, céréales en grains non travaillés, plants, fourrages.
Services de vente, en gros et au détail, de céréales, de produits chimiques pour l'agriculture, d'engrais, de produits phytosanitaires, de semences, de matériels et instruments agricoles.
Services de recherche en agronomie, informations en matière d'agronomie.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, information en matière d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, location de matériels et instruments agricoles.
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