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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALIANCE
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Atout-marge
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Atout-marge
CALIANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3732023
Date de dépôt :
21/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/04/2030
Atout-marge de CALIANCE

Présentation de la marque Atout-marge

Déposée le 21 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Atout-marge » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-21 du 28 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALIANCE domicilié(e) zone industrielle de Lanrinou - 29206 - Landerneau cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 824 963 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque Atout-marge a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3732023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 35 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Atout-marge arrivera à expiration en date du 21 avril 2030.

CALIANCE a également déposé les autres marques suivantes : CALIANCE , Caliance , Nutriplan , PROTECT'EAU , Opti-marge , Défi-marge


CALIANCE, société par actions simplifiée - zone industrielle de Lanrinou - 29206 - Landerneau cedex - France - SIREN 818824963


CABINET FLECHNER, M. BILQUEY David - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 8 février 2017 - Transmission totale de propriété n°703754 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-08

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741170 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; engrais foliaires, préparations pour l'amendement des sols, produits fertilisants, terreaux, compost.

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, produits phytosanitaires (à l'exception des engrais), insecticides, parasiticides, produits vétérinaires, substances diététiques à usage médical pour les animaux.

Produits agricoles, horticoles, forestiers non préparés et non transformés, graines (semences), semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, additifs pour fourrages non à usage médical, animaux vivants, substances alimentaires fortifiantes pour les animaux, céréales en grains non travaillés, fourrages, gazon naturel, oignons (bulbes et fleurs), paillis (couvertures d'humus).

Services d'approvisionnement pour des tiers en produits d'agrofournitures, services de vente en gros et au détail de produits d'agrofournitures.

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture, conseils et informations sur l'utilisation des produits d'agrofournitures, élevage d'animaux, destruction des animaux nuisibles dans l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, services vétérinaires, chirurgie des arbres, destruction des mauvaises herbes, épandage d'engrais et autres produits chimiques destinés à l'agriculture, services de pépiniéristes.