Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP SANTE
Mme CALI Anne

Numéro de dépôt :
3971908
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/12/2022
CAP SANTE de CALI Anne

Présentation de la marque CAP SANTE

Déposée le 21 décembre 2012 par madame CALI Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAP SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.

Le déposant est madame CALI Anne domicilié(e) Résidence Panoramique, Morne Pavillon, Villa no 2 - 97223 - LE DIAMANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CALI Anne domicilié(e) Résidence Panoramique, Morne Pavillon, Villa no 2 - 97223 - LE DIAMANT - France.

La marque CAP SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971908.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP SANTE est expirée depuis le 21 décembre 2022.


Mme CALI Anne - Résidence Panoramique, Morne Pavillon, Villa no 2 - 97223 - LE DIAMANT - France


Mme CALI Anne - Résidence Panoramique, Morne Pavillon, Villa no 2 - 97223 - LE DIAMANT - France


Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté.