Marque expirée - Marque en non vigueur

CALGRAPH
CALGRAPH Société par actions simplifiée unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1362085
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016

Présentation de la marque CALGRAPH

Déposée le 3 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALGRAPHs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALGRAPH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALGRAPHs domicilié(e) ZI de Pissaloup, Parc Héliopolis, Rue Edouard Branly,78190 TRAPPES (dossier no 2319393) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 845 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2319393) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALGRAPH est expirée depuis le 3 juillet 2016.


CALGRAPH Société par actions simplifiée unipersonnelle - ZI de Pissaloup, Parc Héliopolis, Rue Edouard Branly,78190 TRAPPES (dossier no 2319393) - 78190 - France - SIREN 397845199


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2319393) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2006 n°2319393 - Publication au BOPI 2006-07-12

Renouvellement sans limitation n°2069140 - Publication au BOPI 1996-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196612 - Publication au BOPI 1996-01-29

Inscription le 11 août 1994 - Transmission de propriété n°175495 - Publication au BOPI 1994-08-11

Machines à imprimer, planches pour l'impression, cylindres, matrices, presses, rouleaux, margeurs automatiques pour l'imprimerie;équipement pour le traitement des images;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle, appareils pour l'enregistrement, la transmission, le repérage, l'analyse, la reproduction des images;appareils de contrôle et de mesure utilisables en imprimerie et arts graphiques;caméras, microprocesseurs de mesure; caractères d'imprimerie, machines d'imprimerie portatives.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.