CALGRAPH Société par actions simplifiée unipersonnelle
Numéro de dépôt :
1362085
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2016
Présentation de la marque CALGRAPH
Déposée le 3 juillet 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALGRAPHs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CALGRAPH »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALGRAPHs domicilié(e) ZI de Pissaloup, Parc Héliopolis, Rue Edouard Branly,78190 TRAPPES (dossier no 2319393) - 78190 - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 845 199 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2319393) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALGRAPH est expirée depuis le 3 juillet 2016.
CALGRAPH Société par actions simplifiée unipersonnelle - ZI de Pissaloup, Parc Héliopolis, Rue Edouard Branly,78190 TRAPPES (dossier no 2319393) - 78190 - France - SIREN 397845199
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS (dossier no 2319393) - 75009 - France
Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2006 n°2319393 - Publication au BOPI 2006-07-12
Renouvellement sans limitation n°2069140 - Publication au BOPI 1996-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51
Inscription le 29 janvier 1996 - Transmission de propriété n°196612 - Publication au BOPI 1996-01-29
Inscription le 11 août 1994 - Transmission de propriété n°175495 - Publication au BOPI 1994-08-11
Machines à imprimer, planches pour l'impression, cylindres, matrices, presses, rouleaux, margeurs automatiques pour l'imprimerie;équipement pour le traitement des images;appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de signalisation, de contrôle, appareils pour l'enregistrement, la transmission, le repérage, l'analyse, la reproduction des images;appareils de contrôle et de mesure utilisables en imprimerie et arts graphiques;caméras, microprocesseurs de mesure; caractères d'imprimerie, machines d'imprimerie portatives.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CALGRAPH"