Déposée le 11 mars 2003 par CALFAPIETRA Jean-Marie et CROZIER Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « DHESM JMB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-16 du 18 avril 2003.
Les déposants sont CALFAPIETRA Jean-Marie domicilié(e) La côte,69590 Larajasse - 69590 - France et CROZIER Bruno domicilié(e) 66 rue des tilleuls,69590 Larajasse - 69590 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALFAPIETRA Jean-Marie domicilié(e) La côte n° 1,69590 Larajasse - 69590 - France.
La marque DHESM JMB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214410.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DHESM JMB est expirée depuis le 11 mars 2013.
CALFAPIETRA Jean-Marie - La côte,69590 Larajasse - 69590 - France
CROZIER Bruno - 66 rue des tilleuls,69590 Larajasse - 69590 - France
CALFAPIETRA Jean-Marie - La côte n° 1,69590 Larajasse - 69590 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16
Huiles essentielles cosmétiques. Eaux de senteurs. Encens. Huiles d'amandes. Parfums de fleurs. Pot pourris Huiles à usages médicinale. Argentière vaisselle. Objet d'art en bois, en cire, en plastique, en bambou, meuble, cadre miroirs. Objet d'art en porcelaine en terre cuite, en verre Fleurs séchées
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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