Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP INGELEC Bureau d'Etudes Electricité Automatismes et Génie Climatique
CALES Jean Paul

Numéro de dépôt :
3420009
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
31/03/2016
CAP INGELEC Bureau d\'Etudes Electricité Automatismes et Génie Climatique de CALES Jean Paul

Présentation de la marque CAP INGELEC Bureau d'Etudes Electricité Automatismes et Génie Climatique

Déposée le 31 mars 2006 par CALES Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAP INGELEC Bureau d'Etudes Electricité Automatismes et Génie Climatique »

Le déposant est CALES Jean Paul domicilié(e) 438 rue des Chanterelles,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Paul CALES domicilié(e) 438 rue des Chanterelles,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP INGELEC Bureau d'Etudes Electricité Automatismes et Génie Climatique est expirée depuis le 31 mars 2016.

CALES Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes : CAP-INGELEC


CALES Jean Paul - 438 rue des Chanterelles,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France


Monsieur Jean Paul CALES - 438 rue des Chanterelles,33127 SAINT JEAN D'ILLAC - 33127 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-35

Inscription le 11 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448254 - Publication au BOPI 2007-01-11

Inscription le 11 janvier 2007 - Concession de licence n°448253 - Publication au BOPI 2007-01-11

Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18

Constructions et réparations d'installations électriques – climatiques. Distribution d'électricité. Travaux d'ingénieurs. Programmation par ordinateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.