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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALEO PACK
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FRANCEGOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCEGOM
CALEO PACK, SARL

Numéro de dépôt :
3992047
Date de dépôt :
21/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/03/2023
FRANCEGOM de CALEO PACK

Présentation de la marque FRANCEGOM

Déposée le 21 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALEO PACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FRANCEGOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CALEO PACK domicilié(e) ZA LE PLESSIS - 37260 - THILOUZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CALEO PACK, M. CAILLAULT LUDOVIC domicilié(e) ZA LE PLESSIS - 37260 - THILOUZE - France.

La marque FRANCEGOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3992047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCEGOM est expirée depuis le 21 mars 2023.


CALEO PACK, SARL - ZA LE PLESSIS - 37260 - THILOUZE - France


CALEO PACK, M. CAILLAULT LUDOVIC - ZA LE PLESSIS - 37260 - THILOUZE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.