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Marques déposées par madame calenca marie françoise
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ASSUR'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSUR'ART
Mme calenca marie françoise

Numéro de dépôt :
4040685
Date de dépôt :
17/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/10/2023
ASSUR\'ART de calenca marie françoise

Présentation de la marque ASSUR'ART

Déposée le 17 octobre 2013 par madame calenca marie françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ASSUR'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est madame calenca marie françoise domicilié(e) 26 rue Boileau - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme calenca marie françoise domicilié(e) 26 rue Boileau - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque ASSUR'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUR'ART est expirée depuis le 17 octobre 2023.


Mme calenca marie françoise - 26 rue Boileau - 92120 - MONTROUGE - France


Mme calenca marie françoise - 26 rue Boileau - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Affaires financières ; gestion financière ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; placement de fonds ;

Activités sportives et culturelles ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.