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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALEMARDs
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COMBOCUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBOCUT
CALEMARD (Société par Actions Simplifiée)

Numéro de dépôt :
3164963
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
21/05/2012
COMBOCUT de CALEMARDs

Présentation de la marque COMBOCUT

Déposée le 21 mai 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALEMARDs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « COMBOCUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALEMARDs domicilié(e) Zone Industrielle du BUISSON, rue de la Poudrière,42230 ROCHE LA MOLIERE - 42230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 503 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France.

La marque COMBOCUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164963.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBOCUT est expirée depuis le 21 mai 2012.

CALEMARDs a également déposé les autres marques suivantes : TIPTOP , TRACK-EDGER , SOFTEDGER


CALEMARD (Société par Actions Simplifiée) - Zone Industrielle du BUISSON, rue de la Poudrière,42230 ROCHE LA MOLIERE - 42230 - France - SIREN 554503185


Cabinet LAURENT ET CHARRAS - 3, place de l'Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE - 42005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Système de coupe interchangeable de type cassette, adaptable sur machine.