Marque expirée - Marque en non vigueur

CALEMARD
CALEMARD Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96607770
Date de dépôt :
23/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/01/2016

Présentation de la marque CALEMARD

Déposée le 23 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALEMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALEMARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALEMARD domicilié(e) Zone Industrielle du Buisson, rue de la Poudrière,42230 ROCHE LA MOLIERE (dossier no 2305612) - 42230 - France et immatriculée sous le numéro RCS 554 503 185 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2305612) - 42005 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALEMARD est expirée depuis le 23 janvier 2016.

CALEMARD a également déposé les autres marques suivantes : SPOOLFLEX


CALEMARD Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Buisson, rue de la Poudrière,42230 ROCHE LA MOLIERE (dossier no 2305612) - 42230 - France - SIREN 554503185


CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2305612) - 42005 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40

Inscription le 19 avril 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°432320 - Publication au BOPI 2006-04-19

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2006 n°2305612 - Publication au BOPI 2006-01-19

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Conception de machines à refendre en continu les matériaux souples tels que: textiles, non tissés, films plastiques, papier.Pièces de rechange pour ces machines.Machines à refendre en continu les matériaux souples tels que: textiles, non tissés, films plastiques, papier.Pièces de rechange pour ces machines

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.