Marque renouvelée - Marque en non vigueur
COUPTISS
Numéro de dépôt :
956451
Date de dépôt :
07/05/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne
Présentation de la marque COUPTISS
Déposée le 7 mai 1976 par monsieur Calemard (Francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « COUPTISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COUPTISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque COUPTISS est expirée depuis le 7 mai 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515