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Marques déposées par monsieur CALDI Michel
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FREE SET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FREE SET
Monsieur CALDI Michel

Numéro de dépôt :
97667727
Date de dépôt :
10/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2007

Présentation de la marque FREE SET

Déposée le 10 mars 1997 par monsieur CALDI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FREE SET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est monsieur CALDI Michel domicilié(e) 9, Chemin de l'Aunay, 78550 BAZAINVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque FREE SET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97667727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE SET est expirée depuis le 10 mars 2007.

CALDI Michel a également déposé les autres marques suivantes : OUEST POLE , HANDY SET , MANGEPARTOUT , OUEST POLE , WEST POLE


Monsieur CALDI Michel - 9, Chemin de l'Aunay, 78550 BAZAINVILLE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Essuie-mains en papier, nappes et napperons en papier, serviettes de table en papier, tapis de table en papier. Ustensiles et récipients pour les plats cuisinés ou à réchauffer, pour les produits des traiteurs, à savoir: assiettes non en métaux précieux, bocaux, récipients à boire, récipients pour la cuisine, bols, récipients calorifuges, gobelets non en métaux précieux, plateaux non en métaux précieux; couvercles de plats, nécessaires pour pique-niques, récipients non en métaux précieux, plats non métaux précieux, plateaux en papier, en carton, en plastique et en général à usage unique

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.