Déposée le 1 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALDERYS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-34 du 26 août 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALDERYS FRANCE domicilié(e) Route de Troyes - 51120 - SEZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 031 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS Conseil domicilié(e) 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France.
La marque QD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALDERYS FRANCE, Société par actions simplifiée - Route de Troyes - 51120 - SEZANNE - France - SIREN 702031030
IXAS Conseil - 15 Rue Emile Zola - 69002 - LYON - France
Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34
Enregistrement avec modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Revêtements isolants réfractaires ; mica ; revêtements de mica ; rideaux de sécurité en mica ; matériaux servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières pour empêcher le rayonnement de la chaleur ; tuyaux flexibles non métalliques ; isolants thermiques ; tissus isolants ; bandes isolantes ; feuilles métalliques isolantes ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).
Matériaux de construction non métalliques ; pierres naturelles, artificielles et usinées ; marbre ; grès ; plâtre et gravier ; terre à briques ; matières réfractaires ; compositions (matériaux de construction non métalliques) et matériaux non métalliques réfractaires destinés à l'industrie ; ciment réfractaire ; béton réfractaire ; mortier réfractaire ; pierre réfractaire ; brique réfractaire ; argile réfractaire pour fourneaux et revêtements de fourneaux, sous forme de matière minérale brute ou façonnée partiellement ; matériaux non métalliques réfractaires applicables au pistolet ; plâtrages réfractaires ; matériaux non métalliques réfractaires pour la construction ; matériaux non métalliques réfractaires pour le revêtement ; compositions (matériaux de construction non métalliques) réfractaires pour calfater, revêtir ou réparer des appareils à haute température ; compositions (matériaux de construction non métalliques) réfractaires pour calfater, revêtir ou réparer des fourneaux ; compositions (matériaux de construction non métalliques) réfractaires pour fourneaux et hauts fourneaux ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; tuyaux en grès ou en ciment ; cheminées (non métalliques) ; produits céramiques réfractaires pour la construction ; faïences (carrelages) ; carreaux de revêtement et dallages (non métalliques) ; constructions transportables non métalliques.
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