Déposée le 20 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALDERYS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KERPLAST »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALDERYS FRANCE domicilié(e) Rue de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2333418) - 51120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 031 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2333418) - 69002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALDERYS FRANCE société par actions simplifiée - Rue de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2333418) - 51120 - France - SIREN 702031030
IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2333418) - 69002 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Renouvellement sans limitation n°2083853 - Publication au BOPI 1997-11
Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333418 - Publication au BOPI 2007-02-02
Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination n°448232 - Publication au BOPI 2007-01-29
Inscription le 23 août 2001 - Gage constitué n°328702 - Publication au BOPI 2001-08-23
Inscription le 24 février 1997 - Changement de nature juridique n°233174 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 23 août 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°328700 - Publication au BOPI 2001-08-23
Inscription le 20 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231282 - Publication au BOPI 1997-01-20
Produits céramiques, bétons céramiques, matières réfractaires à l'exclusion des fibres céramiques, bétons réfractaires, mortiers réfractaires, masses plastiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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