Marque expirée - Marque en non vigueur

KERGUN
CALDERYS FRANCE société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1395485
Date de dépôt :
23/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/2017

Présentation de la marque KERGUN

Déposée le 23 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALDERYS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « KERGUN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALDERYS FRANCE domicilié(e) Rue de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2333419) - 51120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 031 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2333419) - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque KERGUN est expirée depuis le 23 février 2017.

CALDERYS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PHLOCAST , GIBRAM , CALDERYS , CALDERYS , KERLITE , KEREX , KERODE , CALDERYS , HEXARAM , QD-Beton


CALDERYS FRANCE société par actions simplifiée - Rue de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2333419) - 51120 - France - SIREN 702031030


IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2333419) - 69002 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05

Renouvellement sans limitation n°2083865 - Publication au BOPI 1997-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11

Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333419 - Publication au BOPI 2007-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31

Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination n°448232 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 23 août 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°328700 - Publication au BOPI 2001-08-23

Inscription le 24 février 1997 - Changement de nature juridique n°233174 - Publication au BOPI 1997-02-24

Inscription le 23 août 2001 - Gage constitué n°328702 - Publication au BOPI 2001-08-23

Inscription le 19 décembre 2003 - Gage constitué n°384022 - Publication au BOPI 2003-12-19

Inscription le 11 février 2005 - Gage radié n°407616 - Publication au BOPI 2005-02-11

Inscription le 20 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231282 - Publication au BOPI 1997-01-20

Produits céramiques, bétons céramiques, matières réfractaires à l'exclusion des fibres céramiques, bétons réfractaires, mortiers réfractaires et masses à projeter.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.