Déposée le 23 février 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CALDERYS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « KERGUN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CALDERYS FRANCE domicilié(e) Rue de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2333419) - 51120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 702 031 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2333419) - 69002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CALDERYS FRANCE société par actions simplifiée - Rue de Troyes,51120 SEZANNE (dossier no 2333419) - 51120 - France - SIREN 702031030
IXAS CONSEIL - 15, rue Emile Zola,69002 LYON (dossier no 2333419) - 69002 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-05
Renouvellement sans limitation n°2083865 - Publication au BOPI 1997-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-11
Renouvellement sans limitation le 2 février 2007 n°2333419 - Publication au BOPI 2007-02-02
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-31
Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination n°448232 - Publication au BOPI 2007-01-29
Inscription le 23 août 2001 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°328700 - Publication au BOPI 2001-08-23
Inscription le 24 février 1997 - Changement de nature juridique n°233174 - Publication au BOPI 1997-02-24
Inscription le 23 août 2001 - Gage constitué n°328702 - Publication au BOPI 2001-08-23
Inscription le 19 décembre 2003 - Gage constitué n°384022 - Publication au BOPI 2003-12-19
Inscription le 11 février 2005 - Gage radié n°407616 - Publication au BOPI 2005-02-11
Inscription le 20 janvier 1997 - Changement d'adresse n°231282 - Publication au BOPI 1997-01-20
Produits céramiques, bétons céramiques, matières réfractaires à l'exclusion des fibres céramiques, bétons réfractaires, mortiers réfractaires et masses à projeter.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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