Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CA
CALCIALIMENT (Société Anonyme de Droit Français)

Numéro de dépôt :
1372806
Date de dépôt :
30/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/1996
CA de CALCIALIMENTde Droit Français

Présentation de la marque CA

Déposée le 30 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) CALCIALIMENTde Droit Français auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CALCIALIMENTde Droit Français domicilié(e) Zone Industrielle de la Gare, 22690 PLEUDIHEN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET. - France.

La marque CA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1372806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CA est expirée depuis le 30 septembre 1996.

CALCIALIMENTde Droit Français a également déposé les autres marques suivantes : CALCIPACK


CALCIALIMENT (Société Anonyme de Droit Français) - Zone Industrielle de la Gare, 22690 PLEUDIHEN. - France


CABINET DEGRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-10

.Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;produits chimiques destinés à conserver les aliments..Produits vétérinaires et diététiques..Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;aliments pour les animaux..Traitement de matériaux;transformation mécanique et/ou chimique d'objets et de substances organiques et/ou minérales..Organisation, réalisation et contrôle de programmes alimentaires pour les animaux;éducation, instruction, conseils et assistance dans le domaine de l'alimentation animale..Recherches et analyses chimiques;services vétérinaires;élevage d'animaux; fermes-pensions.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.